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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 185 des éléments.
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Phase I
1
Embarcations de location
1
Publication du rapport du Conseiller indépendant sur le développement économique des biens fonds de Pickering
1
Lexique d'enseignes aéroportuaires
1
Avis public : Règlement de zonage de l’aéroport international Pierre-Elliot-Trudeau de Montréal
1
Les biens–fonds de Pickering
1
Normes de service pour l'atterrissage des aéronefs
1
Règlements de zonage aéroportuaire
1
Projet de Règlement de zonage de l’aéroport international John C. Munro de Hamilton
1
Rapport sur le type et le rôle – Analyse du secteur de l’aviation des biens-fonds de Pickering
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Sujets
Aviation
447
Centre reference
219
Navigabilité des aéronefs
48
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
47
Publications
40
Services aériens commerciaux
27
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Accidents d'aviation et enquêtes
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Sécurité maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Pollution marine et intervention environnementale
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Sécurité maritime au Canada
3
Conception
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Services généraux
100
Transport ferroviaire
57
Marchandises dangereuses
46
Transport routier
37
Initiatives
22
Publications
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Marine
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Aviation
18
Corporate
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