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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 34 des éléments.
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Passages à niveau privés
1
Compendium des schemas d’enregistrement d’enquetes
1
Ligne directrice sur la présentation de propositions ou de révisions de normes techniques
1
Ligne directrice concernant la demande d’une exemption ou le dépôt d’un avis d'exemption
1
Ligne directrice sur les demandes d'approbation visant à entreprendre certains travaux ferroviaires
1
Ligne directrice sur la présentation d'un projet de règles ou d'une révision apportée à une règle en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Contexte
1
Journée de la sécurité des drones
1
Accroissement de la responsabilité et de l’indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Prix de la sécurité aérienne de Transports Canada : Admissibilité et critères
1
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Sujets
Aviation
282
Centre reference
117
Publications
65
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
(-) Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
Bulletins
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
4
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
179
Transport ferroviaire
166
Règles
70
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Normes
7
Publications
6
(-) Lignes directrices
Sécurité ferroviaire
4
(-) Passages à niveau
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport maritime
139
Transport routier
87
Initiatives
68
Marchandises dangereuses
66
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
20
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Publications
9
Numéro 2/2021
6
Numéro 4/2021
6
Numéro 3/2022
5
Marine
4
Numéro 2/2022
3
Numéro 3/2021
3
Numéro 1/2021
2
Numéro 1/2022
1
Date
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8
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22
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(-) 2021
2020
10
2019
19
2015
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(-) 2014
2013
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2012
10
2011
3
2010
27
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
8
Maritime
6
Aviation
4
Type de contenu
Page
25
Publication
5
Sujet
4
Type
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