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Transports Canada
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Chapitre 5 - Soyez prêts pour les situations d'urgence
1
Normes provisoires relatives à la construction, l'équipement et l'exploitation des navires à passagers dans les zones de glace de mer de l'est du Canada (1987) - TP 8941 F
1
Guide d’apprentissage pour les candidats au brevet d’officier mécanicien de quatrième classe portant le visa STCW - TP 14609 F
1
Annexe 2: Centres régionaux de Transports Canada
1
Détermination du moment où le Minsitre des Transports certifiera les bàtiments d’une longueur de 24 mètres et plus
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Compendium des schemas d’enregistrement d’enquetes
1
Ligne directrice sur la présentation de propositions ou de révisions de normes techniques
1
Ligne directrice concernant la demande d’une exemption ou le dépôt d’un avis d'exemption
1
Partie B – Passages à niveau existants
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1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
81
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
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34
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
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Lignes directrices
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Sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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36
Marchandises dangereuses
28
Programmes
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Publications
5
Marine
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2020
177
2019
187
2018
144
2017
111
2016
122
2015
78
(-) 2014
2013
214
2012
91
2011
72
2010
414
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
92
Maritime
91
Corporate
9
Aviation
5
Routier
1
Surface
1
TMD
1
Type de contenu
Publication
116
Page
92
Type
Type