Recherche
Affichage de 31 à 40 sur 112 des éléments.
… ou de remplacement; l’examen des demandes et une prise de décision en temps opportun; la création d’une base de données … chargé de l’examen (comité) doit examiner les demandes de décision dans la BDDB, puis les accepter ou les rejeter selon … – Régions Application 8.1.1 Le demandeur sollicite une décision du BETMM en envoyant sa demande et tout document …
21.494
… de même que des procédures exigées si vous naviguez, sans radeau de sauvetage, dans des eaux dont la température est … d'une rivière ou d'un lac doivent être munis d'au moins un radeau de sauvetage. Les bateaux de travail de plus de 12 mètres de longueur doivent être munis d'au moins un radeau de sauvetage. Toutefois, un engin flottant peut …
6.657