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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 122 des éléments.
Recherche
Traitement des demandes d'exemption ou de remplacement adressées au Bureau d'examen technique en matière maritime
1
Certification de bâtiments existants par SSMTC quand les inspections sont effectuées par l’entremise des organismes reconnus
1
Volet I – Politique – Programme de délégation des inspections obligatoires (PDIO)
1
Information sur le document
1
Acceptation des feux à éclats bleus sur les bâtiments de sauvetage maritime
1
Certification de bâtiments d’une longueur de 24 mètres et plus
1
Politique visant à assurer que des options d’application de la loi sont jointes aux projets de règlement
1
Cours de surveillant de transfert de produits pétroliers
1
Programme de conformité des petits bâtiments – Inscription des écoles de navigation de plaisance
1
Chapitre 5 - Soyez prêts pour les situations d'urgence
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Sujets
Aviation
210
Services généraux
191
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
90
Permis et immatriculation des bâtiments
6
Inspection et certification des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Sécurité maritime au Canada
1
Centre d’innovation
60
Transport routier
58
Marchandises dangereuses
49
Transport ferroviaire
49
(-) Règles
2022-2023
5
2011-2012
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Passages à niveau
10
Normes
7
Lignes directrices
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
1
Voies ferrées
1
Programmes
36
Campagnes
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
5
Marine
5
Publications
4
Initiatives
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
72
(-) 2023
2022
75
2021
68
2020
106
2019
109
2018
111
2017
88
2016
109
2015
69
(-) 2014
2013
202
2012
65
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
106
Ferroviaire
11
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
74
Publication
48
Type
Type