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Séminaire de formation pour les médecins examinateurs maritimes et les infirmiers praticiens
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2023
1
A23-01 - Outils de dépistage pour les examens médicaux des pilotes
1
Frais et normes de service
1
Volet II - Procédures – Processus d’évaluation de la sécurité de la navigation
1
Demander ou gérer un permis d’embarcation de plaisance
… Cette page explique ce qu’est un
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d’embarcation
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184.43
Volet I - Politique - Processus D’Évaluation de la Sécurité de la Navigation (PESN)
1
TP 7301 – Modifications canadiennes au Recueil international de règles de stabilité à l’état intact, 2008
1
Bibliothèque de documents d'orientation : Activités de cabotage
1
À faire avant de soumettre votre demande
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
14
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sécurité des drones
6
Services aériens commerciaux
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
93
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Inspection et certification des bâtiments
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Sécurité maritime au Canada
3
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
94
Marchandises dangereuses
39
Transport ferroviaire
29
Transport routier
27
Programmes
15
Campagnes
14
(-) Marine
Publications
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Initiatives
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Catégorie
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Maritime
129
Corporate
2
Type de contenu
Page
240
Publication
65
Sujet
3
Service
1
Type
Type