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Manuel de navigabilité Chapitre 522 Sous-chapitre F - Équipements - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 43 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Manuel de navigabilité Chapitre 522 Sous-chapitre G - Limitations d’utilisation et informations - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 522 Sous-chapitre H - Moteurs - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 522 Sous-chapitre J - Hélices - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Arrêté d’urgence no 7 imposant certaines restrictions aux bâtiments à passagers en raison de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19)
1
Obligation fédérale en matière de vaccination - Guide à l'intention des exploitants aériens pour la gestion des voyageurs au départ d'un aérodrome canadien
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 44 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 45 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 46 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
269
(-) Normes
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
55
Norme 623 - Opérations aériennes spécialisées
29
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
26
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
11
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
9
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de catégorie transport
6
Navigabilité Chapitre 549 - Aéronefs de construction amateur
5
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 325 - Héliports
1
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 424 – Exigences médicales
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
2
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
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Consultations
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(-) Galerie de vidéos
Transports Canada au service des Canadiens
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
81
Transport routier
73
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marine
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2016
4
(-) 2015
2013
1
2012
1
Catégorie
Aviation
293
Corporate
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
307
Publication
1
Type
Type