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Affichage de 1 à 10 sur 255 des éléments.
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Formulaire de consentement du consommateur pour le programme iVZE
1
Foire aux questions – Importation de véhicules « cas par cas »
1
Importation de véhicules âgés au Canada
1
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Foire aux questions - Renseignements pour visiteurs, touristes et résidents temporaires admis au Canada avec un véhicule étranger
1
Foire aux questions pour les « automobiles prêtes à monter »
1
Importer un véhicule de pays autres que les États-Unis et le Mexique
1
Foire aux questions - Programme d’Autorisation préalable de l'Annexe G
1
Importer des véhicules non réglementés
1
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Sécurité des sièges d’auto pour enfants
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child safety
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Publications
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Base de données d’identification des clients (BDIC)
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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CANUTEC
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Bulletin de nouvelles
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Contenants
4
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Avis de sécurité
2
Certificats temporaires
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Programmes
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Centre d’innovation
60
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
53
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
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Examens législatifs
32
Norme 623 - Opérations aériennes spécialisées
29
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
27
Campagnes
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Marine
12
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
9
Publications
9
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
7
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de catégorie transport
6
Navigabilité Chapitre 549 - Aéronefs de construction amateur
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Infrastructure
1
Norme 325 - Héliports
1
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 424 – Exigences médicales
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères
1
Date
2024
38
(-) 2023
2022
62
(-) 2021
2020
64
2019
269
(-) 2018
2017
44
2016
44
(-) 2015
2014
23
2013
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2012
24
2011
10
2010
2
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
Routier
121
TMD
108
Ferroviaire
4
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
173
Publication
78
Sujet
4
Type
Type