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Affichage de 1 à 10 sur 106 des éléments.
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Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Présentation d'une déclaration
1
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
1
Autorisation préalable des véhicules neufs à titre d’importateur commercial
1
Autorisation préalable d’importation « cas par cas » de véhicules neufs
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Autres exigences en matière d'importation et de permis
1
Vos responsabilités après la signature
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Résumé des cas choisis (suite)
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
68
Navigabilité des aéronefs
56
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Services aériens commerciaux
48
Santé et sécurité au travail
12
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
11
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Exploitants aériens étrangers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Spécifications exploitation
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
407
Transport maritime
191
Sécurité maritime
109
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Marchandises et interface navire-port
4
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
(-) Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
4
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
136
(-) Transport routier
Publications
25
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
10
Research and testing
10
Importer un véhicule
8
Sécurité des véhicules automobiles
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Statistiques et données
3
Commercial vehicles
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Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Publications
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Programmes
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Marine
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Campagnes
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Routier
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Aviation
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Corporate
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Surface
2
Ferroviaire
1
Maritime
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Type de contenu
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Publication
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