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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 756 des éléments.
Recherche
3.2 Procédures d’approbation de Transports Canada
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
7.4 La CRM dans les opérations en ligne
1
Documents reliés à l’aviation civile publiés au cours des 60 derniers jours
1
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Historique d’annulation des documents de l’Aviation civile
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
201
Publications
83
Navigabilité des aéronefs
49
Services aériens commerciaux
35
Sécurité des drones
32
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
15
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Accidents d'aviation et enquêtes
4
Sûreté aérienne
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
578
Transport maritime
204
Transport routier
144
(-) Transport ferroviaire
Règles
60
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Sécurité ferroviaire
7
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
98
Programmes
65
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
47
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
37
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Campagnes
22
Marine
12
Publications
11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
1
Date
(-) 2024
(-) 2023
2022
165
(-) 2021
2020
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2019
538
2018
318
2017
93
2016
86
(-) 2015
2014
88
2013
145
2012
187
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
588
Ferroviaire
128
Corporate
4
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
576
Publication
150
Service
18
Sujet
12
Type
Type