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Transports Canada
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Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
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Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la promotion de la sécurité aérienne
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Procédures de mise en oeuvre - États-Unis – 25 juillet 2021
1
Protocoles d'entente - Le ministère de la défense nationale et les forces armées Canadiennes
1
Autorités de certification pour les avions de transport (CATA)
1
Procédures de mise en oeuvre - Brésil
1
Déclaration commune sur l’exploitation de l’espace aérien supérieur
1
Sujets
Aviation
510
Centre reference
170
Publications
78
Navigabilité des aéronefs
36
Certification des aéronefs
18
(-) Accords et arrangements internationaux
Maintien de la navigabilité
5
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Services aériens commerciaux
30
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
11
Rapports évaluation opérationnelle
6
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Spécifications exploitation
2
(-) Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
Santé et sécurité au travail
1
Sécurité des drones
27
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
505
Transport maritime
137
Transport ferroviaire
128
Transport routier
121
Marchandises dangereuses
77
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
15
Publications
8
Marine
7
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
4
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Désactivation des sacs gonflables
1
Examens législatifs
1
Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
1
Date
(-) 2023
2022
1
(-) 2021
2020
42
2019
5
(-) 2015
Catégorie
Aviation
9
Type de contenu
Page
9
Type
Type