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Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021
1
Demandes de notification de personne ou de membre d'équipage à bord ayant une maladie grave ou présentant des symptômes de la COVID-19 - BSN No. : 02/2021 (modifié 12 aout, 2022)
1
Remise en service d’aéronef suivant l’entreposage durant la pandémie COVID-19 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-01
1
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
1
Défaillances des ferrures de fixation en aluminium de ceintures de sécurité - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-02
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-054
1
Mise à jour des directives à l’intention des membres d’équipage de navires et des travailleurs du secteur maritime qui ne font pas partie de l’équipage concernant l’entrée au Canada - BSN No. : 03/2021
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Volet II – Procédure - Critères spéciaux d'exemption temporaire du programme de délégation des inspections obligatoires en raison de la maladie à coronavirus (COVID-19)
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Sujets
Aviation
478
(-) Centre reference
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
57
Circulaires d'information
38
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
33
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
55
Services aériens commerciaux
29
Navigabilité des aéronefs
22
Sécurité des drones
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
(-) Sûreté aérienne
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
405
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
99
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Pollution marine et intervention environnementale
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sûreté maritime
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Transport ferroviaire
110
Transport routier
95
Marchandises dangereuses
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
38
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
37
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
Programmes
30
Campagnes
19
Publications
8
Marine
7
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Examens législatifs
1
Date
(-) 2024
2023
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2022
73
(-) 2021
2020
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2019
411
2018
274
2017
104
2016
128
(-) 2015
2014
101
2013
289
2012
90
2011
152
2010
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2009
191
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181
2006
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2005
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38
2002
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Catégorie
Aviation
161
Maritime
142
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
281
Publication
49
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Type