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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
Recherche
Arrêté classant les associations ou organisations intéressées par rapport aux compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
1
Registre des organismes de certification accrédités
1
Certification des dispositifs de consignation électronique
1
Dispositifs de consignation électronique pour les transporteurs routiers et leurs conducteurs
1
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
1
Corrections de la procédures d'essai pour les dispositifs de consignation électroniques – partie 1 de 3
1
Corrections de la procédure d’essai pour les dispositifs de consignation électroniques – partie 2 de 3
1
Corrections de la procédure d’essai pour les dispositifs de consignation électroniques – partie 3 de 3
1
Sujets
Aviation
361
Services généraux
318
Transport ferroviaire
102
Transport maritime
85
Transport routier
67
Technologies d’aide à la conduite
25
(-) Dispositifs de consignation électronique
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Publications
7
Sécurité des véhicules automobiles
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Document d'élaboration et de mise en oeuvre du programme avancé de qualification (PAQ)
7
Accords et arrangements internationaux
5
Campagnes
5
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
5
Publications
5
Marine
2
Bulletins
1
Certification des aéronefs
1
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Date
2023
1
2022
1
(-) 2021
2020
5
2019
6
2018
31
2017
2
(-) 2015
Catégorie
Routier
3
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
8
Type
Type