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Transports Canada
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Affichage de 331 à 340 sur 439 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-056
1
Initiatives sur la sécurité routière prévues d'avril 2024 à avril 2026
1
Parlons : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Manuel de navigabilité Chapitre 522 Sous-chapitre F - Équipements - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 522 Sous-chapitre G - Limitations d’utilisation et informations - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 522 Sous-chapitre H - Moteurs - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 522 Sous-chapitre J - Hélices - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Circulaire d'information (CI) No. 922-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-062
1
Examen du projet de nuage de Transports Canada
1
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Sujets
(-) Services généraux
Lois et règlements
232
Consultations
31
Transparence
16
Transports Canada au service des Canadiens
7
Galerie de vidéos
4
Politiques
1
Aviation
296
(-) Centre reference
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
56
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
30
Circulaires d'information
20
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
8
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
39
Services aériens commerciaux
16
Navigabilité des aéronefs
7
Sécurité des drones
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
3
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Sûreté aérienne
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Transport ferroviaire
105
Transport maritime
85
Marchandises dangereuses
70
Initiatives
32
Programmes
26
Transport routier
26
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Campagnes
18
Publications
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
125
2023
221
(-) 2022
2021
178
2020
285
2019
488
2018
228
2017
82
2016
108
(-) 2015
2014
52
2013
96
2012
53
2011
88
2010
124
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
344
Corporate
20
Maritime
16
Ferroviaire
7
Routier
7
TMD
3
Type de contenu
Page
433
Publication
6
Type
Type