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Transports Canada
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Affichage de 451 à 460 sur 460 des éléments.
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Avis public – Période de consultation de 60 jours pour les nouvelles éditions des normes CSA B339, CSA B340, CSA B341 et CSA B342
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
2023-2030 Protocole d’entente entre Transports Canada et l’Association des Chemins de fer du Canada pour la réduction des émissions des locomotives
1
Agit pour l’environnement
1
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
1
Déterminations préliminaires et avis de décisions
1
Sanctions administratives pécuniaires en matière de sécurité des véhicules automobiles
1
Ententes de consentement conclues au titre de la Loi sur la sécurité automobile
1
Rapports de conformité – sièges d'auto pour enfant et sièges d'appoint
1
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Sujets
(-) Services généraux
Lois et règlements
233
Transparence
136
Consultations
15
Galerie de vidéos
6
Politiques
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Aviation
363
Transport maritime
96
Marchandises dangereuses
65
Centre d’innovation
60
(-) Transport routier
Statistiques et données
12
Technologies novatrices
10
Sécurité des véhicules automobiles
8
Technologies d’aide à la conduite
7
Commercial vehicles
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
5
Publications
4
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Dispositifs de consignation électronique
1
Research and testing
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Transport ferroviaire
58
Programmes
36
Campagnes
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
5
Marine
5
Publications
4
Initiatives
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
1
Date
2024
105
(-) 2023
2022
93
2021
153
2020
120
2019
383
2018
74
2017
70
2016
89
(-) 2015
2014
15
2013
52
2012
28
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
227
Routier
57
Corporate
48
Maritime
13
TMD
5
Surface
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
389
Publication
70
Sujet
1
Type
Type