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Initiative horizontale – Plan de protection des océans
1
Voies ferrées
1
Passages à niveau
1
Exploitation d’un chemin de fer fédéral
1
Exemption temporaire à l’alinéa 4.1c) du Règlement médical pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
COVID-19 : Exigences relatives au transport sécuritaire des matières infectieuses (classe 6.2)
1
COVID-19 : Directives sur la vérification de l’état de santé à l’intention des transporteurs ferroviaires voyageurs — Gestion des voyageurs pendant la procédure d'embarquement
1
Arrêté pris en vertu de l'article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO-07)
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19 (MO 20-04)
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Sujets
Aviation
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Services généraux
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Transport maritime
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Transport routier
244
Marchandises dangereuses
168
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
29
Publications
9
Règles
9
Sécurité ferroviaire
9
Passages à niveau
6
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire au Canada
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Programmes
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Publications
30
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
21
Centre innovation
1
Plan de protection des océans
1
Marine
23
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Infrastructure
13
Examens législatifs
10
Campagnes
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Date
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2009
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Catégorie
Ferroviaire
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Corporate
5
Maritime
5
Aviation
4
Surface
2
Routier
1
TMD
1
Type de contenu
Page
53
Publication
50
Sujet
6
Type
Type