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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 80 des éléments.
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Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Injonction ministérielle adressée conformément à l’article 33 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Directive d’urgence – Sécurité des personnes – ponts et tunnels internationaux
1
Directive d’urgence – Sécurité des personnes – ponts et tunnels internationaux
1
Projets financés par le Fonds national des corridors commerciaux
… km. Améliorations au système de signalisation. 22500000
Steward
World Port : Troisième phase de développement Stewart …
0.454
Document d’information sur le Fonds national des corridors commerciaux
1
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
1
Directive d’urgence – Sécurité des personnes – ponts et tunnels internationaux
1
Guide sur les passages à niveau
1
Modèle no2
1
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Sujets
Aviation
688
Services généraux
425
Transport maritime
348
Marchandises dangereuses
139
Transport routier
96
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
26
Règles
11
Passages à niveau
10
Sécurité ferroviaire
5
Publications
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Voies ferrées
1
Centre d’innovation
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Rapports annuels sur les transports au Canada
52
Programmes
49
Accords et arrangements internationaux
45
Publications
28
Initiatives
25
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
23
Marine
21
Certification des aéronefs
18
Campagnes
15
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
6
Maintien de la navigabilité
5
Navigabilité des aéronefs de loisir
5
Rapports financiers de Transports Canada
5
Examens législatifs
4
Rapports d'évaluation
3
Rapports de la vérification interne
3
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Maintenance et construction des aéronefs
2
Rapports sur les frais de Transports Canada
2
Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
1
Date
2024
6
(-) 2023
2022
73
2021
70
(-) 2020
2019
43
2018
29
(-) 2017
(-) 2016
2015
32
2014
23
2013
12
2012
32
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
72
Corporate
2
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Publication
51
Page
26
Sujet
3
Type
Type