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Transports Canada
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Recherche
L’outil d’évaluation de la cybersécurité des véhicules au Canada (OECV)
1
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Faire une demande de financement au PFPC – Composante de la Sécurité ferroviaire
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ) Bulletin de l’évaluateur no 01/21
1
Vitres de toit ouvrant qui éclatent
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2020
1
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Sujets
Aviation
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(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
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Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Publications et documents d'orientation
2
Sécurité des cabines
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Santé et sécurité au travail
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
16
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Services généraux
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Technologies d’aide à la conduite
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Publications
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Technologies novatrices
14
Sécurité des véhicules automobiles
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Dispositifs de consignation électronique
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Research and testing
6
Statistiques et données
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Commercial vehicles
3
Importer un véhicule
3
Defects and recalls
2
Conduire en toute sécurité
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
47
Circulaires d'information
44
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
34
Campagnes
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
20
Publications
14
Marine
8
Avis de navigabilité
4
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Examens législatifs
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Date
2024
36
2023
66
(-) 2022
(-) 2021
2020
65
2019
241
2018
19
(-) 2017
(-) 2016
2015
21
2014
5
2013
47
2012
41
2011
33
2010
497
Catégorie
Routier
79
Aviation
24
Corporate
3
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
80
Publication
34
Sujet
1
Type
Type