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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 289 des éléments.
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Partie 1 - Généralités
1
Publications
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Rapport sur la Campagne d’Inspection Concentree de 2013 sur la Securite Structurale des Vraquiers des Grands Lacs - TP 15267
1
PROCÉDURE CANADIENNE DE MESURE DE LA MASSE BRUTE VÉRIFIÉE DE CONTENEURS EMPOTÉS CONFORMÉMENT À LA RÈGLE 2 DU CHAPITRE VI DE LA CONVENTION SOLAS - TP 15330
1
Abréviations
… utilisées dans ce document : ABYC - American Boat
and
Yacht Council Standard CFCPB - Certificat de formation de …
1
Partie IV : CHAPITRE II-2 DE SOLAS Construction – Prévention, détection et extinction de l’incendie
1
PARTIE V : CHAPITRE III DE SOLAS - Engins et dispositifs de sauvetage
1
Rapport de campagne d’inspection concentrée 2014-15 (2015) - TP 15267
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Sujets
Aviation
297
Services généraux
243
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
205
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
90
Règles
33
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
(-) Sécurité ferroviaire
Règlements
1
Publications
3
Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
89
Transport routier
70
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
36
Programmes
21
(-) Publications
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
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Date
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2020
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2018
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(-) 2017
(-) 2016
2015
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2014
64
2013
215
2012
64
2011
70
2010
414
2009
1
Catégorie
Maritime
223
Aviation
30
Routier
10
Ferroviaire
7
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
179
Publication
110
Type
Type