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Transports Canada
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Affichage de 311 à 319 sur 319 des éléments.
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Amélioration de la sécurité des systèmes de transfert de pilotes
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Aperçu du Guide des mesures d'urgence (GMU) 2024
1
Nous sommes Transports Canada
1
Contexte : Dispositifs d’immobilisation des véhicules
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Déclaration publique sur l'évaluation environnementale stratégique de l'initiative pour l'avancement des systèmes d'aéronef télépilotés (SATP) au Canada
1
Ce que nous avons entendu : Ancrage à long terme
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique concernant la modernisation du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments
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Sujets
Aviation
608
(-) Services généraux
Lois et règlements
156
Consultations
62
Transparence
40
Emplois à Transports Canada
5
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Régions
3
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Sécurité maritime
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112
Transport routier
104
Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Examens législatifs
31
Campagnes
19
Inspection et certification des bâtiments
17
Marine
11
Publications
10
Conception
7
Sécurité maritime au Canada
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Certification des gens de mer
4
Navigation dans l'Arctique
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Infrastructure
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Date
(-) 2024
2023
179
2022
74
(-) 2021
2020
87
2019
182
(-) 2018
2017
63
(-) 2016
2015
224
2014
11
2013
9
2012
22
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
142
Aviation
87
Maritime
44
Routier
17
Ferroviaire
13
TMD
6
Surface
1
Type de contenu
Page
313
Publication
6
Type
Type