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Transports Canada
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APERÇU ET PERSPECTIVES À LONG TERME POUR LES SERVICES FERROVIAIRES VOYAGEURS INTERURBAINS
1
TABLEAU DE BORD DES DONNÉES MULTIMODALES – RENDEMENT ET GESTION POUR LES DÉCISIONS STRATÉGIQUES : UN EXAMEN DES DONNÉES FÉDÉRALES SUR LES TRANSPORTS
42
MESURES DE PROTECTION DES CONSOMMATEURS POUR LES PASSAGERS DES COMPAGNIES AÉRIENNES
1
Partenariat de réglementation Transports Canada (TC) et la Garde côtière des États-Unis (USCG)
1
ANALYSE COMPARATIVE DES APPROCHES CANADIENNE ET EUROPÉENNE POUR LES NORMES RELATIVES À L’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
1
Lois et règlements
1
Loi sur la participation publique au capital d’Air Canada (L.R.C. (1985), ch. 35 (4e suppl.))
1
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
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725
(-) Services généraux
Transparence
191
Lois et règlements
130
Consultations
71
Galerie de vidéos
8
Politiques
5
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
301
Transport routier
149
Transport ferroviaire
146
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
43
Règles
38
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
12
Publications
6
Sécurité ferroviaire
6
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
113
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Initiatives
61
Centre d’innovation
60
Programmes
56
Publications
28
Marine
18
Campagnes
15
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
88
(-) 2023
2022
90
(-) 2021
(-) 2020
2019
188
2018
57
2017
64
(-) 2016
2015
227
2014
12
2013
9
2012
22
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
172
Aviation
70
Ferroviaire
57
Maritime
47
Routier
24
TMD
10
Surface
2
Type de contenu
Page
401
Publication
92
Type
Type