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Recherche
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Circulaires d'information
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Aéronef immatriculé dans un État membre de l'OACI
1
Exemption de l’application de la sous-section 7.6.3(2), pratiques de lutte contre l’incendie, de l’annuelle partie 7 de la norme de formation des agents de bord (TP 12296) établie en vertu du paragraphe 705.124(1) et de la division 705.124(2)b)(iv)(C) ...
1
Exemption de l’application des alinéas 724.33(2)i) et 725.40(2)i) des Normes de service aérien commercial établies en vertu des paragraphes 704.33(4) et 705.40(3) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application du paragraphe 701.25(2) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application du paragraphe 602.11(2) du Règlement de l’aviation canadien
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
280
Publications
91
Navigabilité des aéronefs
69
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
Services aériens commerciaux
45
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
8
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
353
Transport maritime
323
Transport ferroviaire
125
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
45
Règles
34
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
5
Sécurité ferroviaire
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
(-) Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
122
Marchandises dangereuses
103
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
61
Initiatives
59
Programmes
37
Publications
28
Campagnes
24
Marine
19
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
140
2022
76
(-) 2021
(-) 2020
2019
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2018
319
2017
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(-) 2016
2015
222
2014
65
2013
132
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
677
Ferroviaire
3
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
628
Publication
62
Sujet
16
Service
2
Type
Type