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Transports Canada
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Affichage de 431 à 440 sur 501 des éléments.
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Les gens de mer géorgiens peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets de STCW par le Canada - BSN No.: 20/2022
1
Accès aux congés à terre - BSN No.: 19/2022
1
Guide du demandeur pour le volet Infrastructures liées aux changements climatiques et à l’adaptation aux phénomènes météorologiques extrêmes du Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No.: 21/2022 (Abrogé le 1er octobre 2022)
1
Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona dans les provinces de l’Atlantique
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2022
1
Directives à l’intention des exploitants de croisières pour atténuer les risques liés à la COVID-19 - BSN No.: 22/2022
1
Arrêté abrogeant l’Arrêté no 23 en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Lignes directrices à l'intention des voyageurs et des travailleurs du secteur du transport ferroviaire pour limiter la propagation de la COVID-19
1
Sécurité routière au Canada 2020
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Sujets
Aviation
401
Services généraux
340
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
190
Inspection et certification des bâtiments
14
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Pollution marine et intervention environnementale
6
Sécurité maritime au Canada
6
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Formation et certification maritime
3
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
69
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
44
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
5
Sécurité ferroviaire
5
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
112
Transport routier
109
Initiatives
69
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
57
Campagnes
37
(-) Publications
Marine
9
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
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(-) 2022
(-) 2021
2020
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2019
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2018
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2017
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(-) 2016
2015
79
2014
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2013
225
2012
91
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
237
Ferroviaire
153
Aviation
36
Routier
11
Corporate
6
Surface
1
Type de contenu
Page
286
Publication
215
Type
Type