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Transports Canada
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Rappels concernant les coussins gonflables Takata au Canada
1
Projets de loi connexes
1
Loi sur la protection de la navigation (L.R., 1985, ch. N-22)
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Dénombrement de référence des fardeaux administratifs - 2014
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1
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1
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Sujets
Aviation
286
Centre reference
97
Publications
83
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
115
Consultations
63
Transparence
30
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
5
Politiques
1
Transport maritime
185
Transport ferroviaire
158
Marchandises dangereuses
90
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
15
Publications
11
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Sécurité des véhicules automobiles
6
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Commercial vehicles
3
Importer un véhicule
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Defects and recalls
2
Conduire en toute sécurité
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
19
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Publications
10
Marine
4
Date
2024
121
2023
238
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(-) 2021
2020
143
2019
386
2018
82
2017
70
(-) 2016
2015
230
2014
15
2013
52
2012
28
2011
8
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
97
Routier
84
Aviation
67
Maritime
42
Ferroviaire
19
TMD
8
Surface
2
Type de contenu
Page
326
Publication
29
Sujet
5
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Type