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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 131 des éléments.
Recherche
Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Directives pour les demandes d’habilitation de sécurité en matière de transport (HST) pour des périodes prolongées hors du pays
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Partager la route en toute sécurité
1
Normes de service – Division des enquêtes sur les défauts et rappels
1
Programme national de surveillance aérienne
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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(-) Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
Infolettre
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Consultation publique sur le projet de construction de la voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Importer un véhicule
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Research and testing
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Statistiques et données
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Defects and recalls
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Conduire en toute sécurité
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Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Publications
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Catégorie
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Ferroviaire
22
Aviation
10
Corporate
7
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
88
Publication
36
Service
5
Sujet
2
Type
Type