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Transports Canada
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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-005
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Certification des aéronefs
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-001
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
Système de signalement des questions de l'Aviation civile (SSQAC)
1
Navigation fondée sur les performances (PBN) Plan de l’État pour la NAR – Canada
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
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Sujets
Services généraux
364
(-) Aviation
Centre reference
104
Publications
95
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Transport maritime
196
Transport routier
117
Transport ferroviaire
111
Règles
37
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
29
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
(-) Sécurité ferroviaire
Publications
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
84
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
15
Publications
9
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
101
(-) 2023
2022
77
(-) 2021
2020
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2019
498
2018
295
2017
90
(-) 2016
2015
226
2014
67
2013
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2012
160
2011
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2010
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2009
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2008
59
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2006
332
2005
39
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
333
Ferroviaire
5
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
282
Publication
53
Service
17
Sujet
9
Type
Type