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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 395 des éléments.
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Statistiques annuelles 2019
1
Exigences de rapport
1
Initiative sur l’équipement de sécurité et l’infrastructure maritime de base dans les collectivités nordiques
1
Plan de protection des océans: infographie
1
Projets financés par le Fonds national des corridors commerciaux
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Document d’information sur le Fonds national des corridors commerciaux
1
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
1
Guide sur les passages à niveau
1
Sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire
1
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Sujets
Aviation
828
Services généraux
497
Transport maritime
319
(-) Transport ferroviaire
Règles
74
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
54
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
15
Passages à niveau
12
Publications
7
Sécurité ferroviaire
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
176
(-) Marchandises dangereuses
Publications
30
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Matériel de sensibilisation et FAQ
11
Bulletin de nouvelles
9
CANUTEC
8
Contenants
7
Plans d'intervention d'urgence
7
Avis de sécurité
6
Sommaires des mesures d’application de la loi
4
Certificats temporaires
2
Documents d’expédition électroniques
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
84
L’initiative sur la sécurité aérienne
4
Plan de protection des océans
3
Programmes
89
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
88
Centre d’innovation
60
Campagnes
35
Publications
34
Marine
25
Examens législatifs
4
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
29
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
106
2018
67
(-) 2017
2016
56
2015
65
2014
40
2013
30
2012
50
2011
11
2010
8
2009
65
2006
1
2005
1
Catégorie
Ferroviaire
194
TMD
135
Aviation
18
Maritime
9
Corporate
6
Surface
3
Routier
2
Type de contenu
Publication
219
Page
170
Service
3
Sujet
3
Type
Type