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Transports Canada
Recherche
Affichage de 311 à 319 sur 319 des éléments.
Recherche
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Graphiques des projets d’infrastructures, de technologie et de recherche
1
Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Amélioration de la sécurité des systèmes de transfert de pilotes
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Contexte : Dispositifs d’immobilisation des véhicules
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Ce que nous avons entendu : Ancrage à long terme
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique concernant la modernisation du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments
1
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Page courante
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Sujets
Aviation
716
Services généraux
326
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
106
Plan prospectif de la réglementation
3
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Transparence
86
(-) Consultations
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
5
Politiques
4
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
301
Transport routier
125
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
34
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Sécurité ferroviaire
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
99
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
61
Initiatives
59
Programmes
41
Publications
30
Campagnes
24
Marine
22
Examens législatifs
4
Date
(-) 2024
2023
56
2022
116
(-) 2021
(-) 2020
2019
140
2018
58
(-) 2017
2016
72
2015
250
2014
32
2013
14
2012
54
2011
2
2010
41
2009
4
0202
1
Catégorie
Ferroviaire
120
Aviation
103
Maritime
43
Routier
19
Corporate
18
TMD
5
Surface
4
Type de contenu
Page
224
Publication
92
Sujet
3
Type
Type