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Affichage de 1 à 10 sur 129 des éléments.
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Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
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Importation temporaire de véhicules
1
Présentation d'une déclaration
1
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
1
Autorisation préalable des véhicules neufs à titre d’importateur commercial
1
Autorisation préalable d’importation « cas par cas » de véhicules neufs
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Autres exigences en matière d'importation et de permis
1
Vos responsabilités après la signature
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Aviation
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Services généraux
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Transport maritime
232
Transport ferroviaire
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
(-) Sécurité ferroviaire
Règlements
1
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Transport routier
Publications
27
Technologies d’aide à la conduite
25
Research and testing
13
Dispositifs de consignation électronique
10
Importer un véhicule
8
Sécurité des véhicules automobiles
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Statistiques et données
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des autobus scolaires
4
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
77
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
(-) Programmes
Programmes de financement
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Programme de financement de la participation communautaire
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Programme de protection de la navigation
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Programme national de surveillance aérienne
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Publications
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Marine
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Campagnes
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Examens législatifs
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2016
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2014
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2013
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2012
11
2010
6
2009
1
Catégorie
Routier
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Ferroviaire
9
Corporate
6
Maritime
4
Surface
3
Aviation
1
Type de contenu
Page
72
Publication
50
Service
4
Sujet
3
Type
Type