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Transports Canada
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Recherche
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Historique d’annulation des documents de l’Aviation civile
1
Transports Canada et la sécurité aérienne : en coulisse
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
Circulaires d'information
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Exemption de l’application du paragraphe 605.86(1) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application du paragraphe 507.06(2) et de l’alinéa 507.06(3)b) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application de l’alinéa 507.02b) du Règlement de l’aviation canadien
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
98
Publications
68
Navigabilité des aéronefs
24
Services aériens commerciaux
24
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Services généraux
240
Lois et règlements
117
Liste des règlements
96
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
89
(-) Normes
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de catégorie transport
12
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
11
Manuel de navigabilité Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale
9
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
4
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
2
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
4
Plan prospectif de la réglementation
3
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Consultations
48
Transparence
47
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
4
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport maritime
196
Transport routier
93
Transport ferroviaire
81
Marchandises dangereuses
70
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
37
Programmes
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Campagnes
19
Publications
11
Marine
10
Examens législatifs
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Date
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2019
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2018
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2016
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2014
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39
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2003
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Aviation
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3
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Publication
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Sujet
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