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Affichage de 221 à 230 sur 255 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) Nº 903-002
1
Norme d’approbation des plans et d’inspection des bâtiments canadiens - TP 15456 - (02/2023)
1
Mesures visant à atténuer la propagation de la COVID-19 sur les navires à passagers et les traversiers - BSN No. : 08/2021 (amendement 2021-11-01)
1
Circulaire d'information (CI) Nº CI 700-061
51.155
Entrée en vigueur : nouveau Règlement sur l’eau de ballast - BSN No. : 09/2021
1
Nouveau Règlement sur les certificats de sécurité de bâtiment et Norme canadienne d’inspection - BSN No. : 10/2021
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-005
1
Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No. : 11/2021
1
Protection de l’épaulard résident du sud dans les eaux de la Colombie-Britannique - BSN No. : 12/2021
1
Utilisation des systèmes d’aéronefs télépilotés (SATP) à proximité de feux de forêt - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-11
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
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Avis de navigabilité
3
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
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Services aériens commerciaux
17
Sécurité des drones
12
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
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Portail de gestion des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
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Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
5
Sécurité des véhicules automobiles
5
Technologies novatrices
5
Statistiques et données
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Importer un véhicule
2
Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Sécurité des autobus scolaires
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
21
Publications
8
Marine
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Campagnes
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Examens législatifs
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