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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 86 des éléments.
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Passages à niveau privés
1
Bombardier BD500 (CSeries) – Partie 1
1
Appendice 3 – Amélioration des marges de sécurité opérationnelles au décollage
1
Appendice 2 – Listes de vérifications de conformité
1
CESSNA CITATION SOVEREIGN C-680
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Annexe 3 - Listes de vérification de la conformité réglementaire
1
F2THE (Dassault Falcon 2000EX, EASy, Falcon 2000DX, Falcon 2000LX EASy)
1
Appendice 1 – Tableaux des exigences acceptables relatives aux différences entre les exploitants (ODR)
1
Fonds national des corridors commerciaux
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
63
Services aériens commerciaux
17
(-) Rapports évaluation opérationnelle
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Publications et documents d'orientation
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
(-) Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
Bulletins
1
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
156
Transport maritime
125
(-) Transport ferroviaire
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
66
Marchandises dangereuses
48
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
8
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
9
2023
31
2022
74
(-) 2021
2020
38
2019
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2018
30
(-) 2017
2016
15
2015
42
2014
23
2013
12
2012
55
2011
4
2010
34
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
73
Aviation
9
Surface
1
Type de contenu
Publication
64
Page
22
Type
Type