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Transports Canada
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Affichage de 11 à 19 sur 19 des éléments.
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Appendice 1 – Tableaux des exigences acceptables relatives aux différences entre les exploitants (ODR)
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2015
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ) Bulletin de l’évaluateur no 01/21
1
Pagination
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1
Page courante
2
Sujets
Aviation
226
Centre reference
64
Publications
63
Services aériens commerciaux
17
(-) Rapports évaluation opérationnelle
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Publications et documents d'orientation
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
(-) Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
Bulletins
1
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
156
Transport maritime
125
Transport ferroviaire
75
Transport routier
68
Marchandises dangereuses
48
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Initiative concernant les normes de service de l’Aviation civile
18
(-) Publications
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
6
2023
7
2022
5
(-) 2021
2020
23
2019
16
2018
2
(-) 2017
2016
2
2015
11
2014
1
2013
11
2012
23
2011
3
2010
28
Catégorie
Aviation
9
Routier
8
Type de contenu
Page
11
Publication
8
Type
Type