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Transports Canada
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Affichage de 441 à 450 sur 450 des éléments.
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Risque d’interférence par signaux 5G sur les radioaltimètres - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2023-06
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
2023-2030 Protocole d’entente entre Transports Canada et l’Association des Chemins de fer du Canada pour la réduction des émissions des locomotives
1
Embraer S.A. série d’aéronefs E-Jets
1
Agit pour l’environnement
1
La sécurité aérienne au Canada
1
Déclaration commune sur l’exploitation de l’espace aérien supérieur
1
Perte de performance de l’antidérapage lors d’atterrissages sur des pistes contaminées - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2023-07
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Sujets
(-) Services généraux
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Lois et règlements
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Consultations
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Politiques
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Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
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Emplois à Transports Canada
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(-) Aviation
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
2
Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Sûreté aérienne
1
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Marchandises dangereuses
69
Transport routier
61
Centre d’innovation
60
Programmes
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Transport ferroviaire
31
Marine
9
Publications
7
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
5
Initiatives
3
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2
Examens législatifs
2
Date
2024
182
(-) 2023
2022
146
2021
214
2020
460
2019
637
2018
342
(-) 2017
2016
156
2015
352
2014
76
2013
140
2012
175
2011
208
2010
1758
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
258
Corporate
53
Maritime
16
Routier
7
TMD
6
Surface
3
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
341
Publication
89
Service
16
Sujet
4
Type
Type