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Affichage de 1 à 10 sur 34 des éléments.
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Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aviation commerciale et d'affaires
1
Procédures supplémentaires pour les exploitants aériens étrangers
1
Aéronef immatriculé dans un État non membre de l'OACI
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Sujets
Aviation
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Centre reference
382
Publications
70
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
61
Navigabilité des aéronefs
60
Accidents d'aviation et enquêtes
45
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
13
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
5
Exploitants aériens étrangers
4
Transport de passagers
3
Rapports évaluation opérationnelle
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
33
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
12
Sécurité des drones
12
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Transport maritime
271
Services généraux
219
Marchandises dangereuses
87
Transport ferroviaire
69
Transport routier
68
Programmes
50
Examens législatifs
33
Initiatives
23
Publications
23
Marine
22
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
19
Campagnes
12
Infrastructure
1
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2023
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1
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2019
22
(-) 2018
2017
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2016
5
2015
15
2013
4
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
33
Surface
1
Type de contenu
Page
32
Sujet
2
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