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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 386 des éléments.
Recherche
Foire aux questions – Importation de véhicules « cas par cas »
1
Importation de véhicules âgés au Canada
1
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Présentation d'une déclaration
1
Foire aux questions - Renseignements pour visiteurs, touristes et résidents temporaires admis au Canada avec un véhicule étranger
1
Embarcations de location
1
Foire aux questions pour les « automobiles prêtes à monter »
1
Importer un véhicule de pays autres que les États-Unis et le Mexique
1
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
1
Foire aux questions - Programme d’Autorisation préalable de l'Annexe G
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Aviation
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
121
Permis et immatriculation des bâtiments
50
Conception
9
Inspection et certification des bâtiments
5
Sécurité maritime au Canada
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
144
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
8
Contenants
5
Publications
5
Avis de sécurité
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
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Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
18
Règles
11
Sécurité ferroviaire
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
4
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Publications
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Passages à niveau
1
(-) Transport routier
Publications
19
Importer un véhicule
13
Research and testing
8
Dispositifs de consignation électronique
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Child safety
1
Commercial vehicles
1
Sécurité des véhicules automobiles
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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Statistiques et données
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Programmes
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Examens législatifs
33
Initiatives
22
Publications
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marine
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Infrastructure
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2011
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Ferroviaire
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Routier
49
Corporate
2
Surface
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Type de contenu
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276
Publication
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Service
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