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Affichage de 1 à 10 sur 329 des éléments.
Recherche
Foire aux questions – Importation de véhicules « cas par cas »
1
Sommaire de recherché - modèles de gouvernance et d’exploitation
1
Résumé des commentaires des intervenants – St. John’s (Terre-Neuve)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse)
1
Importation de véhicules âgés au Canada
1
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Sommaires de recherche
1
Importation temporaire de véhicules
1
Importer des automobiles prêtes à monter
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Sujets
Aviation
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Centre reference
250
Publications
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Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
6
Innovation et collaboration en matière de drones
3
Licence de pilote de drone
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Immatriculer votre drone
1
Portail de gestion des drones
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
128
Inspection et certification des bâtiments
14
Conception
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Sécurité maritime au Canada
5
Accidents maritimes et enquêtes
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Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
173
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
17
Importer un véhicule
10
Publications
10
Dispositifs de consignation électronique
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
8
Sécurité des véhicules automobiles
6
Commercial vehicles
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Research and testing
3
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Statistiques et données
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
93
Programmes
69
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
7
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Campagnes
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Marine
9
Publications
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2017
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2010
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Catégorie
Maritime
168
Routier
90
Corporate
25
Aviation
13
Ferroviaire
8
Surface
1
Type de contenu
Page
259
Publication
58
Sujet
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Service
5
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Type