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Transports Canada
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Affichage de 321 à 330 sur 330 des éléments.
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Audit interne du Fonds national des corridors commerciaux
1
Rapport sur les frais de 2022 à 2023
1
Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
1
Avis public – Période de consultation de 60 jours pour les nouvelles éditions des normes CSA B339, CSA B340, CSA B341 et CSA B342
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
2023-2030 Protocole d’entente entre Transports Canada et l’Association des Chemins de fer du Canada pour la réduction des émissions des locomotives
1
Agit pour l’environnement
1
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Sujets
Aviation
568
Centre reference
254
Publications
103
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
6
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
4
Bonne prise de décisions du pilote
2
(-) Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Services aériens commerciaux
16
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
2
(-) Services généraux
Transparence
163
Lois et règlements
76
Consultations
58
Galerie de vidéos
9
Politiques
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
191
Transport routier
130
Transport ferroviaire
125
Marchandises dangereuses
81
Programmes
79
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Examens législatifs
31
Marine
12
Campagnes
11
Publications
8
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
2024
83
(-) 2023
2022
74
(-) 2021
2020
119
2019
182
(-) 2018
2017
64
2016
88
2015
227
2014
11
2013
9
2012
27
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
87
Aviation
59
Maritime
42
Routier
18
Ferroviaire
10
TMD
10
Surface
2
Type de contenu
Page
279
Publication
51
Type
Type