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Transports Canada
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1
Formulaires d’immatriculation des bâtiments
1
Troisième Conférence ministérielle conjointe des protocoles d’entente de Paris et de Tokyo sur le Contrôle des navires par l’État du port
1
Hypothermie
1
Groupe 5: Normes de service pour l'immatriculation, l'inspection et la certification de bâtiments
1
Résumés des mesures d’application administratives
1
Certificats médicaux maritimes
1
Lois et conventions
1
« Ensemble » de bâtiments de pêche qui peut être exempté d’une évaluation de la stabilité
1
Procédures et directives
1
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Sujets
Aviation
534
Centre reference
251
Publications
79
Accidents d'aviation et enquêtes
37
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Navigabilité des aéronefs
21
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
16
Immatriculation et location des aéronefs
9
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
3
Organismes de formation agréés (OFA) : formation en maintenance d’aéronefs
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Sûreté aérienne
Services généraux
231
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
131
Inspection et certification des bâtiments
17
Conception
7
Sécurité maritime au Canada
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Certification des gens de mer
4
Navigation dans l'Arctique
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport ferroviaire
105
Transport routier
100
Marchandises dangereuses
71
(-) Programmes
Programmes sans financement
25
Programmes de financement
13
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de financement de la participation communautaire
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Examens législatifs
31
Campagnes
19
Marine
12
Publications
8
Infrastructure
1
Date
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2017
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202
2012
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2011
70
2010
410
Catégorie
Maritime
202
Routier
31
Aviation
13
Ferroviaire
6
Corporate
5
Surface
2
Type de contenu
Page
223
Publication
47
Service
5
Sujet
2
Type
Type