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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 119 des éléments.
Recherche
Foire aux questions – Importation de véhicules « cas par cas »
1
Importation de véhicules âgés au Canada
1
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Foire aux questions - Renseignements pour visiteurs, touristes et résidents temporaires admis au Canada avec un véhicule étranger
1
Foire aux questions pour les « automobiles prêtes à monter »
1
Importer un véhicule de pays autres que les États-Unis et le Mexique
1
Foire aux questions - Programme d’Autorisation préalable de l'Annexe G
1
Importer des véhicules non réglementés
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
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Sujets
Aviation
525
Centre reference
250
Publications
78
Accidents d'aviation et enquêtes
37
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Navigabilité des aéronefs
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
15
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
3
Services généraux
224
Transport maritime
203
Transport ferroviaire
105
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
14
Importer un véhicule
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Publications
7
Sécurité des véhicules automobiles
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Commercial vehicles
3
Research and testing
3
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
2
Child safety
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Marchandises dangereuses
69
Programmes
58
Bulletins de la sécurité des navires
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Examens législatifs
31
Marine
12
Campagnes
11
(-) Publications
Infrastructure
1
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
Sécurité nautique
1
Date
(-) 2024
2023
57
2022
21
(-) 2021
2020
52
2019
206
(-) 2018
2017
7
2016
2
2015
6
2014
4
2013
44
2012
6
Catégorie
Routier
84
Aviation
17
Corporate
3
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
93
Publication
22
Sujet
3
Service
1
Type
Type