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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 41 des éléments.
Recherche
Sommaire de recherche : Évaluation de l’état de la sécurité ferroviaire au Canada
1
Modification d’un Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 18-01)
1
Le rôle et le modèle de valeur ajoutée de Transports Canada / La sécurité ferroviaire dans l’innovation fondée sur la technologie
1
Comparaison internationale en matière de gouvernance de la sécurité ferroviaire (dossier no T8080-170445)
1
Sommaires de recherche
1
Obligation d’utiliser des ensembles de retenue d’enfants dans les aéronefs commerciaux
1
Respecter les membres d’équipage et les passagers
… un ou plusieurs de ces comportements pendant le vol, le
pilote
pourrait effectuer un atterrissage imprévu, et les …
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
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Sujets
Aviation
432
Centre reference
221
Publications
74
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
13
(-) Services aériens commerciaux
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
149
Transport maritime
141
Transport ferroviaire
100
Transport routier
77
Marchandises dangereuses
50
Programmes
45
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
7
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Marine
7
Campagnes
5
Publications
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Infrastructure
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2016
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2011
33
2010
497
Catégorie
Corporate
22
Aviation
7
Ferroviaire
7
Maritime
2
Surface
1
Type de contenu
Page
40
Publication
1
Type
Type