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Sommaire de recherche - comparaisons internationales
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Résumé des commentaires des intervenants – Prince Rupert (Colombie-Britannique)
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Sommaire de recherche - opérations de pilotage
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Sommaire de recherche - tarifs et frais
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Mémoires
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Conséquences des menaces de cybersécurité sur la sécurité ferroviaire
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Sommaire de recherche : Évaluation de l’état de la sécurité ferroviaire au Canada
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Modification d’un Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 18-01)
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Le rôle et le modèle de valeur ajoutée de Transports Canada / La sécurité ferroviaire dans l’innovation fondée sur la technologie
1
Comparaison internationale en matière de gouvernance de la sécurité ferroviaire (dossier no T8080-170445)
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Sujets
Aviation
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Publications
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Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
10
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Transport de passagers
2
(-) Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
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Transport maritime
141
Transport ferroviaire
99
Transport routier
77
Marchandises dangereuses
49
Programmes
43
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
36
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
7
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Marine
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Campagnes
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Publications
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Date
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2020
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Catégorie
Aviation
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Corporate
23
Ferroviaire
7
Maritime
3
Type de contenu
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70
Publication
2
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