Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 251 à 260 sur 353 des éléments.
Recherche
Demandes de notification de personne ou de membre d'équipage à bord ayant une maladie grave ou présentant des symptômes de la COVID-19 - BSN No. : 02/2021 (modifié 12 aout, 2022)
1
Mise à jour des directives à l’intention des membres d’équipage de navires et des travailleurs du secteur maritime qui ne font pas partie de l’équipage concernant l’entrée au Canada - BSN No. : 03/2021
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Accroissement de la responsabilité et de l’indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Volet II – Procédure - Critères spéciaux d'exemption temporaire du programme de délégation des inspections obligatoires en raison de la maladie à coronavirus (COVID-19)
1
Obtenir un certificat d’assurance maritime
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime 2021-001
1
Mesures temporaires révisées à l’égard des brevets du personnel maritime, des livrets de service, des certificats médicaux maritimes et des services au comptoir - BSN No. : 04/2021
1
Demander un certificat d’assurance maritime en ligne
1
Avis public : Mise à jour sur l'accès au quai des pêcheurs du port de Cap-aux-Meules
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
22
Page
23
Page
24
Page
25
Page courante
26
Page
27
Page
28
Page
29
Page
30
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
1121
Centre reference
563
Publications
112
Navigabilité des aéronefs
82
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
63
Services aériens commerciaux
62
Sécurité des drones
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
31
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
28
Accidents d'aviation et enquêtes
16
Immatriculation et location des aéronefs
11
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
8
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Services généraux
445
Transport routier
321
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
174
Permis et immatriculation des bâtiments
54
Inspection et certification des bâtiments
16
Sécurité maritime au Canada
10
Pollution marine et intervention environnementale
9
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Conception
6
Se préparer à utiliser son embarcation
6
Certification des gens de mer
4
Acheter un bateau
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Ports, havres et mouillage
2
Sûreté maritime
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Urgences maritimes
1
Transport ferroviaire
153
Marchandises dangereuses
123
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
61
Initiatives
61
Programmes
57
Publications
31
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
8
Journée nationale de l’aviation – 23 février
7
Journée de la sécurité des drones
4
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Plan de protection des océans
1
Marine
25
Infrastructure
13
Examens législatifs
8
Date
(-) 2024
2023
57
2022
59
(-) 2021
(-) 2020
(-) 2019
2018
102
2017
86
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
72
2010
408
Catégorie
Maritime
301
Aviation
20
Corporate
4
Surface
3
Type de contenu
Page
317
Publication
32
Service
3
Sujet
1
Type
Type