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Recherche
Procédures supplémentaires pour les exploitants aériens étrangers
1
Gestion des risques liés à la fatigue en aviation
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/15 (révision 1) - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Aéronef immatriculé dans un État non membre de l'OACI
1
Demande de document d’enregistrement d’exploitant privé
1
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Charte de l'International Maintenance Review Board Policy Board (IMRBPB)
1
Centre de référence de l’Aviation civile
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
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Publications
107
Navigabilité des aéronefs
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Services aériens commerciaux
55
Sécurité des drones
28
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Accidents d'aviation et enquêtes
13
Sûreté aérienne
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
361
Transport routier
295
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
163
Publications
28
Technologies d’aide à la conduite
26
Importer un véhicule
13
Research and testing
12
Technologies novatrices
10
Dispositifs de consignation électronique
9
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
7
(-) Sécurité des autobus scolaires
Sécurité des véhicules automobiles
6
Statistiques et données
5
Child safety
3
Conduire en toute sécurité
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child restraints
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Inspection et certification des bâtiments
11
Pollution marine et intervention environnementale
7
Sécurité maritime au Canada
7
Conception
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Acheter un bateau
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Transport ferroviaire
146
Marchandises dangereuses
101
Initiatives
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Publications
28
Marine
21
Infrastructure
13
Campagnes
11
Examens législatifs
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Date
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188
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115
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(-) 2020
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2018
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2017
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2015
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Maritime
231
Routier
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Surface
3
Corporate
2
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Publication
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Sujet
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