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Affichage de 551 à 559 sur 559 des éléments.
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Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Amélioration de la sécurité des systèmes de transfert de pilotes
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Aperçu du Guide des mesures d'urgence (GMU) 2024
1
Nous sommes Transports Canada
1
Contexte : Dispositifs d’immobilisation des véhicules
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Déclaration publique sur l'évaluation environnementale stratégique de l'initiative pour l'avancement des systèmes d'aéronef télépilotés (SATP) au Canada
1
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Sujets
Aviation
881
Centre reference
420
Publications
121
Navigabilité des aéronefs
61
Services aériens commerciaux
42
Sécurité des drones
41
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
28
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
11
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
6
Infractions et application de la loi en aviation
2
Sûreté aérienne
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aviation civile
2
(-) Services généraux
Transparence
203
Lois et règlements
165
Consultations
90
Galerie de vidéos
12
Emplois à Transports Canada
6
Régions
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Politiques
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Transport routier
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Transport maritime
262
Transport ferroviaire
145
Marchandises dangereuses
126
Programmes
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Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
47
Initiatives
42
Campagnes
23
Marine
19
Publications
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Infrastructure
13
Examens législatifs
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2022
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113
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2018
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2017
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2016
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2015
225
2014
11
2013
9
2012
22
2011
6
2010
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2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
165
Corporate
145
Maritime
61
Routier
29
TMD
16
Ferroviaire
15
Surface
2
Type de contenu
Page
503
Publication
54
Service
1
Sujet
1
Type
Type