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Transports Canada
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Affichage de 491 à 500 sur 698 des éléments.
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Initiatives de transport des marchandises dangereuses prévues d'avril 2024 à avril 2026
1
Avez-vous besoin d’un permis d’embarcation de plaisance?
… et qui répondent aux critères suivants doivent être munies
d
’un
permis
: tout
embarcation
de plaisance équipé, même temporairement,
d
’un ou …
148
Mise à jour des directives à l’intention des membres d’équipage de navires et des travailleurs du secteur maritime qui ne font pas partie de l’équipage concernant l’entrée au Canada - BSN No. : 03/2021
1
Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Guide du demandeur du Fonds national des corridors commerciaux | Appel de propositions « Faire avancer la numérisation de la chaîne d’approvisionnement »
1
Annexe 1 : Entente technique - Brésil
1
Administrations portuaires
1
Navigabilité Chapitre 525 Appendice C - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Sécurité ferroviaire
1
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Accidents d'aviation et enquêtes
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(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Certification des gens de mer
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Ports, havres et mouillage
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Navigation dans l'Arctique
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2022
121
(-) 2021
2020
242
(-) 2019
2018
157
2017
152
2016
194
2015
271
2014
72
2013
211
2012
83
2011
77
2010
451
2009
2
0202
1
Catégorie
Maritime
229
Aviation
162
Corporate
122
Routier
25
TMD
15
Ferroviaire
14
Surface
5
Type de contenu
Page
600
Publication
79
Service
17
Sujet
2
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Type