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Affichage de 41 à 47 sur 47 des éléments.
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Protocoles d'entente - Le ministère de la défense nationale et les forces armées Canadiennes
1
Aéronefs - Marque D à Z : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2023
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2023
1
Frais et normes de service
1
Base de données d’unité métrique certifiée d’évaluation des émissions de CO2 d’avion
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2024
1
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Sujets
Aviation
738
Centre reference
383
Publications
93
Services aériens commerciaux
35
(-) Navigabilité des aéronefs
Certification des aéronefs
10
Accords et arrangements internationaux
9
Maintien de la navigabilité
8
Maintenance et construction des aéronefs
3
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Sécurité des drones
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
13
Immatriculation et location des aéronefs
11
Accidents d'aviation et enquêtes
8
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
358
Transport routier
286
Transport maritime
215
Sécurité maritime
131
Inspection et certification des bâtiments
16
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Pollution marine et intervention environnementale
6
Se préparer à utiliser son embarcation
6
Certification des gens de mer
4
Conception
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Acheter un bateau
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
Urgences maritimes
1
Transport ferroviaire
119
Marchandises dangereuses
94
Programmes
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
39
Campagnes
20
Marine
14
Infrastructure
13
Publications
12
Examens législatifs
6
Date
(-) 2024
2023
29
2022
9
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2020
53
(-) 2019
2018
2
2017
3
2015
1
2012
2
2011
1
2010
6
Catégorie
Aviation
36
Maritime
5
Type de contenu
Page
46
Service
1
Type
Type