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Affichage de 141 à 150 sur 196 des éléments.
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Hauteur des cargaisons de bois en pontée au-dessus du pont découvert du bâtiment - BSN No : 01/2019
1
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord – Mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No : 06/2018
1
Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche : Stabilité, modifications importantes et registre des modifications - BSN No : 03/2019
1
Nouvelle assurance obligatoire pour l’enlèvement des épaves - BSN No : 08/2019
1
Extension des exigences AIS - BSN No : 09/2019
1
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord – Nouvelles mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent (modifications 2019-08-02) - BSN No : 11/2019
1
Vérification des certificats et des visas en ligne - BSN No : 02/2019
1
Calendriers de déploiement des dispositifs d’évacuation en mer (DEM) - BSN No.: 13/2019
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
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Sujets
Aviation
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Centre reference
350
Publications
88
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
10
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Rapports évaluation opérationnelle
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Sécurité des drones
21
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Services généraux
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Transport routier
262
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
11
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Conception
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Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
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Programmes
37
(-) Infrastructure
Marine
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Publications
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Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
2
Journée de la sécurité des drones
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Examens législatifs
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Date
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2022
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2020
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(-) 2019
2018
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2017
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2015
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2014
61
2013
206
2012
94
2011
105
2010
905
Catégorie
Maritime
134
Aviation
33
Surface
12
Corporate
4
Type de contenu
Page
179
Publication
16
Service
1
Type
Type