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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 144 des éléments.
Recherche
Ce que nous avons entendu : Consultations dans le cadre de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
1
Règlement sur la sécurité des pneus de véhicule automobile (DORS/2013-198)
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
1
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles (C.R.C., ch. 1038)
1
Loi sur la sécurité automobile (1993, ch. 16)
1
Navigabilité Chapitre 525 Appendice K
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
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Sujets
Aviation
631
Services généraux
275
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
80
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
61
Transparence
54
Galerie de vidéos
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
Transport routier
263
Transport ferroviaire
113
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
8
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire
6
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Lignes directrices
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Sécurité maritime
98
Marchandises dangereuses
72
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Inspection et certification des bâtiments
11
Marine
9
Publications
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Conception
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Date
2024
41
2023
21
2022
50
(-) 2021
2020
17
(-) 2019
2018
24
2017
33
2016
57
2015
241
2014
14
2013
2
2012
28
2011
1
2010
35
Catégorie
Aviation
77
Ferroviaire
36
Routier
11
Corporate
10
Maritime
3
TMD
2
Surface
1
Type de contenu
Page
109
Publication
35
Type
Type