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Affichage de 1 à 10 sur 69 des éléments.
Recherche
Infractions et application de la loi en aviation
1
A19-01 - Définition de « ceinture de sécurité » dans le Règlement de l’aviation canadien
1
Urgences et rapports d'incidents
1
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Publication du rapport du Conseiller indépendant sur le développement économique des biens fonds de Pickering
1
Lexique d'enseignes aéroportuaires
1
Avis public : Règlement de zonage de l’aéroport international Pierre-Elliot-Trudeau de Montréal
1
Les biens–fonds de Pickering
1
Normes de service pour l'atterrissage des aéronefs
1
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Sujets
Aviation
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
177
Transport routier
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Publications
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Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
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(-) Véhicules zéro émission
Véhicules moyens et lourds à zéro émission
1
Véhicules connectés et automatisés
5
Architecture des STI
1
Dispositifs de consignation électronique
11
Research and testing
11
Importer un véhicule
9
Sécurité des véhicules automobiles
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Statistiques et données
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Commercial vehicles
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Sécurité des autobus scolaires
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Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
20
Journée de la sécurité des drones
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Journée nationale de l’aviation – 23 février
3
Publications
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Marine
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Gestion et rapports ministériels
15
Documents d’information : Transports Canada
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TC ouvert
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Accès à l’information et protection des renseignements personnels
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Accessibilité
2
Examens législatifs
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Date
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2015
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2011
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Catégorie
Aviation
39
Maritime
7
Routier
7
Type de contenu
Page
59
Publication
5
Sujet
4
Service
1
Type
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